Trouvé à l'intérieurD'un autre côte , lo que l'autorisation de faire cette addi- demande d'autorisation . Charavay . 3. sion d'une inscription dans l'état sur portion de ses ... Trouvé à l'intérieur – Page 118Laboratoires et serres confinées agréées par la CGG Demande d'autorisation de « dissémination volontaire » États membres de l'Union européenne CGB Résumé ... Trouvé à l'intérieur – Page 565Autorisation d'accepter , p . 337 . Epileptiques et incurables à l'Antiquaille et ... Demande en autorisation d'ester en justice , p . 3 . Acquisition d'une essoreuse . Ouverture de ... inscription hypothécaire , p . 47 . Grève des ports et docks et de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 6734... leur prestation de services impliquant une déclaration d'inscription ou une demande d'autorisation ou déclaration préalable à l'exercice de l'activité. Trouvé à l'intérieur – Page 18Delaber - être fundée à demander la nullité des obligations - ( Emprisonnement . ) ... L'autorisation mari( Novalion , Cession . ) Le créancier qui , que . Trouvé à l'intérieur – Page 565Demande relative à l'inscription — entreprise de taxis 412. Modalités de l'inscription 413. ... Autorisation d'utiliser un certificat d'expédition 427.4. Trouvé à l'intérieur – Page 117Un guichet unique, permettant de demander simultanément l'inscription au ... et de demande d'autorisation, ainsi qu'un réseau d'environ 200 bureaux. Trouvé à l'intérieur – Page 26L'entreprise désignée ci - après : Nom ou raison sociale : Domicile ou siège social : Nationalité : Numéro d'inscription au registre du commerce : Demande l'autorisation d'importer les produits suivants : Nature : Numéro dans la nomenclature ... Trouvé à l'intérieur – Page 5(3) Toute décision du Conseil de l'Ordre sur une demande d'inscription au ... (l) Le dossier d'autorisation à l'exercice de la profession d'ingénieur ... Trouvé à l'intérieur – Page 4972Les dossiers de demande d'autorisation d'exporter concernant ce poste de poteaux de ligne cesseront donc d'etre receyables deux jours francs après la ... Trouvé à l'intérieur – Page 21(2) Les inscriptions au tableau sont faites par ordre d'enregistrement de la demande d'inscription au tableau de l'Ordre. (3) Le tableau est mis a jour par ... Trouvé à l'intérieur – Page 30La demande d'inscription au tableau B des membres du personnel enseignant et hospitalier titulaire du C.H.U. de Dakar est de plein droit acceptée sans autorisation administrative préalable . Cette autorisation n'autorise l'exercice privé de la ... Trouvé à l'intérieur... Une pochette de renseignements avec une feuille de demande d'inscription ; Les droits d'inscription ou la justification d'exonération ; Un document d'état civil ; La copie , pour les étrangers , de la demande d'autorisation à concourir à Mme ... Trouvé à l'intérieur – Page 81La demande d'autorisation sera taite sur papier timbré . Le demandeur y mentionnera ses nom , prénoms , date et lieu de naissance , profession et domicile . Il y joindra un extrait de son casier judiciaire et l'engagement écrit , sur papier timbré ... Trouvé à l'intérieur – Page 2579... 11o sur les demandes d'autorisation d'inscription hypothécaire faites par le ... 11 14o sur la demande des indivisaires, usufruitiers ou titulaires de ... Trouvé à l'intérieur – Page 195... dans l'État membre qui a porté le dossier de la demande d'inscription. Cette autorisation est valable pour dix ans puis elle doit être renouvelée. Trouvé à l'intérieur – Page 164Cette demande de non - inscription sur les registres de naissance donne lieu à ... jugements d'autorisation d'inscription dans une localité aux alentours de ... Trouvé à l'intérieur – Page 83Cette demande de non - inscription sur ... de cette affaire - qui avait rendu 500 jugements d'autorisation d'inscription dans une localité aux alentours de ... Trouvé à l'intérieur – Page 3311 de la LG ) , tandis que l ' étranger qui introduit sa demande avant l ' âge de vingt - cinq ans révolus bénéficie d ' une ... En outre , les « articles 12 » ne s ' acquittent que de taxes d ' inscription et d ' émoluments de chancellerie . ice distribue l ' état - civil et láget din outre des docu Démarches et procédure pour un candidat âgé de plus de 25 ans ( article 11 de la LG ) • Procédure d ' autorisation 1 . Trouvé à l'intérieur – Page 1473La demande d'inscription, de modification ou de radiation se fait par l'entreprise commerciale, artisanale ou non commerciale de droit prive ́, ... Trouvé à l'intérieur – Page 3863Lorsque la réglementation particulière à l'activité exercée prévoit que la déclaration ou la demande d'autorisation est effectuée après l'immatriculation au ... Trouvé à l'intérieur – Page cxliii... ou demande aux fins d'autorisation auprès des autorités compétentes, y compris les demandes d'information ainsi que les demandes d'inscription dans les ... Trouvé à l'intérieur – Page 28... REFUSEE DEMANDE D'AUTORISATION D'INSCRIPTION AUPRES DU REFERENT DU DIPLOME AUTORISATION ACCORDEE AUTORISATION PERUSH CONTRACTUALISATION VAE INSCRIPTION ... Trouvé à l'intérieur – Page 699Cette évaluation aboutit, ou non, à l'inscription de ces substances dans des listes ... auprès de l'Anses une demande d'autorisation de mise sur le marché. Trouvé à l'intérieur – Page 130L'autorisation doit être demandée à la mairie de la localité de résidence ... la licence d'exploitation doit obtenir son numéro d'inscription auprès du ... Trouvé à l'intérieur – Page 788Rapports de M . Fabre : 10 sur l ' inscription au tableau B des substances toxiques de l ' ester élhylique de l ' acide 1 ... LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE LA POPULATION : demande d ' avis sur le retrait d ' autorisation d ' exploiter des sources d ... Trouvé à l'intérieur... 95 Demande d'inscription dans une école d'un autre secteur 96 Demande d'inscription adressée au recteur d'académie 97 Examens 97 Demande d'autorisation ... Trouvé à l'intérieur – Page 20III . a ) Pour une demande de renouvellement d'inscription d'une substance active de type pheromone ou végétale ... de la réception d'une demande d'autorisation de mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique ou d'un adjuvant et ... Trouvé à l'intérieur – Page 4267... leur prestation de services impliquant une déclaration d'inscription ou une demande d'autorisation ou déclaration préalable à l'exercice de l'activité. Trouvé à l'intérieurToutefois, lorsque la déclaration comporte une demande d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés, d'inscription ... Trouvé à l'intérieurInscription. au. registre. ◊ Saisi d'une demande d'autorisation d'exercer la profession de transporteur routier par route, le préfet de région délivre ... Trouvé à l'intérieur – Page 2492 ° au rejet de la demande présentée par M. Léger devant ledit tribunal ; Vu le décret du 19 février 1970 ; le code des ... l'autorisation de demander son inscription au tableau de l'ordre des experts - comptables ; que l'illégalité entachant ce ... Trouvé à l'intérieur – Page xxii690 817 > Demande d'autorisation pour utiliser un cliché . ... 693 822 > Demande d'inscription du divorce en marge de l'état civil . Trouvé à l'intérieur – Page 1260La demande d ' inscription d ' une société constituée pour l ' exploitation d ' un laboratoire en voie de création est présentée en même temps que la demande d ' autorisation de fonctionnement du laboratoire prévue à l ' article L . 757 , alinéa ... Trouvé à l'intérieur – Page 76ceux qui étaient mentionnés sur l'autorisation de travail initiale. o Article ... Pour demander son inscription sur la liste des demandeurs d'emploi, ... Trouvé à l'intérieur – Page 1974Cette exigence s'impose non seulement au praticien qui a sollicité l'inscription ou à l'instance ordinale compétente ... Il résulte ainsi de la combinaison des dispositions des articles L. 122-14-7 et R.436-1 que la demande d'autorisation de ... Trouvé à l'intérieur – Page 365Attendu que toute demande en inscription de faux qu'ainsi , la fausselé du procès ... il ne s'ensuit pas que le refus d'autorisation anéantisse e la demande ... Trouvé à l'intérieur – Page 4Frais de l'Autorisation Les frais qu'entraîne une demande d'autorisation peuvent être de deux sortes : - un droit fixe d'inscription pour tout produit , – un droit variable représentant les frais d'analyse et d'essais biologiques ( frais donnant droit à ...