Trouvé à l'intérieurRédacteur en chef : Michel Louis Lévy . – D.L. 4e trim . ... La Grèce met en place une politique qui accorde jusqu'à 5 % du salaire moyen par enfant pour trois enfants et plus . ... proche en cela de la Belgique et du Luxembourg . • La majorité des pays offrent des prestations par enfant croissantes avec le rang de naissance . Trouvé à l'intérieur – Page 2589C. , et nous n'occupions que le deuxième rang , le Luxembourg venant en première ligne . ... le revenu afférent de ce chef aux communes rurales « A un désordre dont les causes sont plutôt morales que matérielles , il de notre province ne tardera pas à ... outre son salaire lions , sont généralement belles , vigoureuses , et nous promettent une fixe , l'ouvrier recevrait un salaire supplémentaire , en rapport ... Trouvé à l'intérieur – Page 105recueil des lois, décrets, arrêtés, règlements généraux et spéciaux etc. qui peuvent être invoqués dans le Grand-Duché de Luxembourg. ... Art . 3 , Les administrations communales sont également autorisées à commettre de leur seal chef des surveillants ou gardes de coupe , moyennant un salaire n'excédant pas 50 francs par coupe , et à charge par ... 1er Rang . 2. Rang 3e Rang , 27 Janvier 1849. - Loi . Réduction en francs des taxes de patentes fixées en florins par les tarifs A et B ... Trouvé à l'intérieur – Page 1531,900 Luxembourg 1.900 Namur 1,900 Art . 6o . ... dans des circonstances extraordinaires , étre réparti par le ministrc , à titre de supplément de salaire . Trouvé à l'intérieur – Page 20Ce Conseil est composé du chef de l'administration , d'un inspecteur et de deux jurisconsultes . ... Dans le cours de l'année 1865 , le bureau des actes civils à Luxembourg est devenu deux fois vacant par décès . ... 2e vérificateur , 4000 fr . , y compris 500 fr . pour frais de déplacement ; fer commis de direetion avec rang de receveur , 2900 fr . ... sont pas encore en jouissance de traitement ) ; garçon de bureau , 720 fr .; deux gardes des domaines , au salaire mensuel de 65 et de 55 fr . Trouvé à l'intérieur – Page 82006-6-6 l'État et la SNCF sont Luxembourg 5,6 , Russie 5,5 , Espagne 5,3 , France employeurs : adapter la température à ... 112 ans et Marie - Simone Capony , 112 ans ( à Cannes , ( 58 ans ) nommé chef d'État - major des armées . ... Il y aurait en 2006-449 du 18-4-2006 ) : pour les militaires du rang France plus de 4 centenaires ayant dépassé 111 ans . ... à 30 km de Nevers ) [ gisement salaire , dont une année au titre de la clause de nonsubordonné peut refuser d'accomplir « un ... Trouvé à l'intérieur – Page 211... sans comprendre en ce le salaire du Greffier pour son efcript d'embrifure ... son Lieutenant , le Chef dudit Conseil , ou bien l'ensuivant en son rang ... Trouvé à l'intérieur – Page 1261La fixation du salaire des gardes - forestiers dans des bois particuliers reste abandonnée au propriétaire . ... L'inspecteur , comme chef immédiat de cette branche de service . est cependant autorisé de dicter aux gardes - généraux , et ceux - ci aux ... Il n'est permis à aucun fonctionnaire ou employé forestier , qúel que soit son rang de service , de tenir cabaret par lui - même ou par une personne de sa ... Trouvé à l'intérieur – Page 84Faut - il maintenir la voyant le petit salaire que la taxe lui procure , il ne ... à l'École des Ponts - et - Chaussées , rédacteur en chef du rité privée . Trouvé à l'intérieur – Page 44... pour les affaires du Luxembourg ; inscription , et conserveront le même rang Avons trouvé bon et entendu d'ordonner qui ... Notre conseiller intime , chef des services Toutes les obligations hypothécaires , civils et Notre régence du pays sont ... transcrites dans le registre hypothécaire de celui des fonctionnaires des hypothèques du Luxembourg , 28 Septembre ... 1828 . cuns autres frais que le salaire de l'agent En suite de l'autorisation de Sa Majesté des hypothèques à payer par ... Trouvé à l'intérieurLe Panorama de la santé compare les indicateurs clés relatifs à la santé de la population et à la performance du système de santé dans les pays membres, les pays candidats et les pays partenaires de l'OCDE. Trouvé à l'intérieur – Page 347... ou hypothécaires , qui perdraient ce caractère par suite de cette action , et ce , d'après le rang que ces créances avaient au moment de la résolution du contrat . ... A titre de dédommagement du chef de la diminution des émoluments , remises et salaires , résultant pour les conservateurs des ... 69 . de crédit agricole et professionnel , les petits commerçants , GRAND - DUCHÉ DE LUXEMBOURG 347. Trouvé à l'intérieur – Page 148vail représenterait , dans cette hypothèse , 33 , 5 % , 37 , 1 % ou 48 , 7 % du coût d ' entretien d ' un enfant , suivant le rang de celui - ci . ... divers groupes professionnels bénéficiaires correspondrait en moyenne au salaire d ' une journée de travail du chef de famille ( Rappelons ... Seuls deux pays , l ' Islande et le Luxembourg , paraissent posséder une réglementation de cet ordre , les taux de base des ... Trouvé à l'intérieur – Page 123... que partie du salaire de l'ouvrier ; comme moi leur parcours , tout en ayant leur carte l'ouvrier finisse sa journée à sept heures ... le train qui part qui gagne 4,000 fr . est obligé de tenir un « Pour le retour , le dernier train est à du Luxembourg à six heures ! rang , de louer un appartement de 700 , 800 8 heures 35 minutes ; il est trop tôt , même Mais ce n'est pas tout . ... qui se fait entre une heure et deux ment sa vie , quiconque peine pour subvefre au chef de gare a été menacé d'une ... Trouvé à l'intérieur... d'Octave ALVISSE à partir du 2 mai 1994 en qualité de chef de rang, ... clause essentielle de ce dernier, à savoir une réduction de son salaire mensuel, ... Trouvé à l'intérieur – Page 347... ou hypothécaires , qui perdraient ce caractère par suite de cette action , et ce , d'après le rang que ces créances avaient au moment de la résolution du contrat . ... A titre de dédommagement du chef de la diminution des émoluments , remises et salaires , résultant pour les conservateurs des ... 69 . de crédit agricole et professionnel , les petits commerçants , GRAND - DUCHÉ DE LUXEMBOURG 347. Trouvé à l'intérieur – Page 424... il devient leur esclave , au lieu de leur maître , et qu'à la fin du mois il doit leur tendre la main pour toucher son salaire . Le ministre d'Etat Edouard Thilges 16 ) rapporte qu'en 1825 le budget communal de Clervaux , chef - lieu de canton et centre de la tannerie ... En 1826 , avec 119 élèves par millier d'habitants , le Luxembourg était au 5e rang des provinces du royaume , le 1er étant occupé par la ... Trouvé à l'intérieur – Page 1029Or le roi Guillaume s'est fait céder Quant à la ville de Luxembourg , sa population en 1866 , par le chef de la maison ... reprend son rang remboursant par des retenues sur le salaire . et dit au moteur mécanique : « Tu n'iras pas C'est ainsi que ...