Trouvé à l'intérieur – Page 2060Definition of " common - law partner " and expansion of the notion Ajout du terme et de la définition de « conjoint de fait ... la Loi sur Obligations Act la modernisation de certains régimes d'avantages et d'obligations The Modernizing Benefits ... Trouvé à l'intérieur – Page 14L'accent sera mis sur les montages fiscaux internationaux, en s'efforçant de parvenir à une définition large du concept d'“avantage fiscal” qui puisse ... Trouvé à l'intérieur – Page 168DÉFINITION étaient abusives lorsqu'elles apparais- ayant censuré une décision par ... conféraient à cette dernière un avantage organisée par les parties et ... Trouvé à l'intérieur – Page 227ques qui lui ont fourni la distinction entre définitions nominales et réelles, ... la definition est seulement reelle et rien d'avantage; mais lors que la ... Trouvé à l'intérieurLes avantages et inconvénients des différentes modalités ... de repérage du meilleur partenaire et de la définition des obligations contractuelles • Risque ... Trouvé à l'intérieur – Page 549... exactement l'image de l'objet entre une lieue d'Ardembourg , & un peu d'avantage de l'Edeux cheveux , quelque petit qu'il soit , à cause que la cluse . Trouvé à l'intérieurDéfinition. En dépit d'une définition difficile en doctrine, on peut tenter de définir sommairement l'avantage matrimonial comme étant l'avantage (ou les ... Trouvé à l'intérieurLà se situe la préhistoire de la problématique des avantages sociaux. ... notion d'avantage social, il est difficile d'en donner une définition limitative, ... Trouvé à l'intérieur – Page 15Nous concluons contient le moindre plusieurs fois , & d'avantage une partie . doncques , la railon pouvoir consister en termes ... DEFINITION LX . Trouvé à l'intérieur – Page 160La doctrine de M. de Bi : an prend trop d'avantage ; M. Cousin s'en aperçoit , il fait un dernier effort , et voici ce dont il accouche : Le moi se redouble ... Trouvé à l'intérieurDéfinition Un avantage concurrentiel donne à une entreprise une source de revenus supérieurs à la moyenne de son industrie ou du panier d'entreprises à ... Trouvé à l'intérieur – Page 481La notion d'avantage ne fait l'objet d'aucune définition dans le code. Cette notion est donc interprétée au vu des décisions de jurisprudence. Trouvé à l'intérieur – Page 19B ) Critères de classement des méthodes On va donc tenter de classer les méthodes d'évaluation : - d'après ce que l'on retient comme définition des coûts du projet , - d'après ce que l'on retient comme définition des avantages du projet . Trouvé à l'intérieur... de la portée de la notion d'avantage militaire, ce qui, à son tour, conduirait à une définition restrictive de la notion de l'objectif militaire117. Trouvé à l'intérieur – Page 279L'avantage peut être positif ( dans ce cas , il y aurait partage d'un bénéfice , pécuniaire ou matériel ) ; il peut aussi être négatif ( économie réalisée par les associés , gain de productivité ... ) . Si cette définition était retenue , le GIE apparaîtrait ... Trouvé à l'intérieur – Page 103Nous allons les préciser davantage . Définition DU DOMICILE civil . — On définit généralement le domicile : la relation légale qui existe entre une personne et le lieu où elle a son principal établissement . Cette définition a le tort de ne pouvoir ... Trouvé à l'intérieur – Page 136La jurisprudence est abondante quant à la définition à donner à cette notion de « charges locatives » ou encore d ' « avantage locatif » . Trouvé à l'intérieur – Page 360Cette définition est celle qui doit être retenue pour l'application de la loi ... inclure dans la définition générale de la rémunération, «tout avantage en ... Trouvé à l'intérieur – Page 18416 comprendre la notion de ligne d'avantage définition « La ligne imaginaire qui sépare les deux collectifs en nombre égal de joueurs susceptibles de jouer ... Trouvé à l'intérieur – Page 133Orientale, à la condition de tolérer une certaine baisse de définition d'ailleurs fort acceptable. ... avantage d'un procédé par rapport à l'autre dépend du standard de télévision en usage et les conclusions sont ainsi variables d'un pays à l'autre. Trouvé à l'intérieur – Page 340Les avantages liés à l'exercice de l'activité sont inclus dans une définition donnée par la Commission . Mais ils ne sont pas visés dans la mesure prise par ... Trouvé à l'intérieur – Page 27... concurrence via une définition empirique de la notion d'avantage anormal ou bénévole71. La notion d'avantage anormal ou bénévole peut être définie comme ... Trouvé à l'intérieur – Page 89Cette nouvelle définition s ' inspire à la fois de Wray ( 2002 ) et d ' Erman & Warren ( 2000 ) . Elle a l ' avantage de tenir compte aussi bien des ... Trouvé à l'intérieur – Page 107Selon Dollar et Wolff (1993), cette définition impose le concept de ... Cette définition a l'avantage d'incorporer les notions de rentabilité chère aux ... Trouvé à l'intérieur – Page 707D'une manière avantageuse AVANTAGE , f . m . Profic . Utilitas , emolumentum , commodum . Utiliter . Les cadets ont été partagez aulli avantageusement que ... Trouvé à l'intérieurElle se manifeste dans les récentes tentatives d'élargir la définition ... de « support indirect » aux conditions de contribution effective et d'avantage ... Trouvé à l'intérieur – Page 276II – DÉFINITION DE L ' AVANTAGE COMPARATIF DYNAMIQUE § 1 – Le principe d ' avantage comparatif dynamique . Ce qui précède conduit à poser le théorème suivant : Un pays aura intérêt à se spécialiser dans les productions pour ... Trouvé à l'intérieur – Page 22La définition du type d'avantage ... les positions attractives sur les marchés ne peuvent être atteintes que grâce à des avantages concurrentiels concrets. Trouvé à l'intérieur – Page 75Le marketing joue un rôle important en matière de stratégie en participant notamment au choix du portefeuille d'activités et à la définition des allocations ... Trouvé à l'intérieurIl ayiennent par tourmente ou par la faute du bien ménager l'avantage du terrain . Opportu en compre jusqu'à onze ou douze , qui sont : avaMaître du Navire ... Trouvé à l'intérieur – Page 21Évaluation des avantages en faveur de l'agriculture Si la définition théorique des dépenses fiscales fait l'objet d'un large consensus, ... Trouvé à l'intérieur – Page 1221 FORMULER LES SOURCES D'AVANTAGE CONCURRENTIEL А. Analyser les particularités du ... G. Koenig propose la définition suivante pour les FCS sectoriels ... Trouvé à l'intérieur – Page 355Comme il y avoit beaucoup d'honneur & d'avantage à être auprès de la personne des Rois ; bien des ... Trouvé à l'intérieur – Page 3et ont préconisé l'utilisation d'une fonction dite d'avantage collectif . D'autres participants se sont demandés si une définition ... Trouvé à l'intérieur – Page 1111Priscus Saint PRIVILÉGIÉ , au figuré , se dit de ceux qui ont quelque avantage , Prisque que le vulgaire appelle Saint Prex au lieu de Presc , & quelque ... Trouvé à l'intérieurElle se sert du seul effet discriminatoire, sans tenter d'élaborer une définition spécifique de la notion de subvention. 528 — L'obligation d'entamer des ... Trouvé à l'intérieur – Page 31Celle substance est employée avec beaucoup d'avantage pour la préparation de la Soude artificielle . Deus pelits bouquets jaunes à la poitrine . Trouvé à l'intérieur – Page 61Le concept d'avantages sociaux est issu des directives européennes : «La ... au sein de la Communauté, lequel n'en fournit pas davantage de définition. Trouvé à l'intérieur – Page 40Malgré la grande diversité et le flou existants quant à la définition des concepts (Lin, 2013), les born global et international new ventures figurent parmi ... Trouvé à l'intérieur... et de la définition des obligations contractuelles • Risque de difficultés relationnelles avec le partenaire • Risque de perte d'avantage concurrentiel ... Trouvé à l'intérieur – Page 15... le moindre plusieurs fois , & d'avantage une partie . doncqucs , la raison pouvoir consister en termes quelEXPLICATION . conques , DEFINITION LX . Trouvé à l'intérieur – Page 160La doctrine de M. de Biran prend trop d'avantage ; M. Cousin s'en aperçoit , il fait un dernier effort , et voici ce dont il accouche : Le moi se ... Trouvé à l'intérieur – Page 245... sens vient de l'Espagnol mas , qui a été fait du que , à bain de morriér , pour être ensuite incrusté par dedans , Latin magis , & signifie d'avantage . Trouvé à l'intérieur – Page 477... des plantes li- définition est un lieu commun gneuses ou gemmipares . ... de tant plus d'avantage que celles de tout leur flegme ou eau , en les la tête ... Trouvé à l'intérieur – Page 197Indice d'avantage technologique révélé dans le secteur de l'environnement Définition : L'indice d'avantage technologique révélé est défini par l'équation ... Trouvé à l'intérieur – Page 16... de définitions : (1) celles dans lesquelles les SE sont des composantes biophysiques de l'écosystème dont sont dérivés des avantages, définition adoptée ... Trouvé à l'intérieur – Page 3Cette définition est celle de l'homme comme animal doué de raison et de langage ... la ratio latine tient davantage de la faculté du calcul et de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 189qu'un individu est prêt à consentir pour l'obtention d'un avantage , ou ... consiste à choisir pour une définition donnée des coûts et des avantages ...