Trouvé à l'intérieur – Page 473Ce moyen a en vue la dise dère que l'administration a eu le tort de ne position ... la faute personnelle imputée au courrier , et aucun ordre , au courrier ... Trouvé à l'intérieur – Page 605Mais , outre moins fréquentes , et l'administration générale des que , dans beaucoup d'arrondissements , ces mes- postes n'évalue cette correspondance qu'à un peu sagers ne transportent généralement que les plus d'une lettre par jour pour ... Trouvé à l'intérieur – Page 262Ce travail a eu pour objet la réforme postale , seulement en ce qui concerne le service des lettres . L'administration des postes com - prend cependant ... Cet outil de travail administratif et didactique rassemble les éléments indispensables qui guident, orientent et facilitent la tâche aux rédacteurs administratifs ou à tout autre correspondancier. Trouvé à l'intérieur – Page 355Le prix que l'administration des postes de Suisse aura à payer à ... compte sur les lettres que ces deux administrations se tivreront de part et d'autre ... Trouvé à l'intérieur – Page 687C'est une mesure administrative prescription , certaines modifications ... que de faire verser un cautionsoient pas purement personnelles à ce débi- ... Trouvé à l'intérieur – Page 2923Dans ce cas , l'administration qui l'a reçue est , s'il y a lieu , chargée ... en extrait ou en copie ) toutes les pièces ou lettres qui les concernent . Trouvé à l'intérieur – Page 554... examinée par cette assemblée ; que c ' est donc à bon droit que le Tribunal administratif de Poitiers a , par le jugement attaqué , annulé la décision susanalysée du ministre de l ' Education nationale ; En ce qui concerne la lettre du doyen ... Trouvé à l'intérieur – Page 603Elle est d'ailleurs conforme à l'opinion des jurisconsultes les plus éclairés ( 5 ) , ( 1 ) C'est ce que reconnoît M. Aubernon dans une lettre du 27 ... Trouvé à l'intérieur – Page 56... à l'administration feste , exiger que ces lames fussent empreinde son ... avec ces lames ; mais pourquoi le sont lettres sur chacun des ouvrages qui ... Trouvé à l'intérieur – Page 178Il s'essaye à des lettres administratives , des rapports , ce qui lui va un peu nieux . Je n'ai vu quasi personne ces jours passés . J'ai manqué Sabatier ( 4 ) deux fois . Il est en ce moment à Paris . Saint - André est tombé chez nous un dimanche ... Trouvé à l'intérieur – Page 321et l'administration se garde bien de secouer le joug volontaire qu'elle s'est ... mais quand il est fonctionnaire , le moyen de peindre ce qui se passe ? Trouvé à l'intérieur – Page 102Cdmp. la farine qui lui restait en magasin, après l'achèvement dt son marché avec l'Administration;- Que la correspondance ... à cette même Administration ; qu'ils avaient, d'ailleurs, formellément stipulé, dans ce but, dans leur lettre du 24 déc. Trouvé à l'intérieur – Page 519A ces causes , de l'avis de notre » conseil qui a vu le dit arrêt et les ... Les constructions ordonnées par ces lettres - patenles furent terminées en 1776 ... Trouvé à l'intérieur – Page 446Or , les îles qui sont » nistration , au contraire , regarde l'art . ... Si donc il se trouve une île dans le mi» Sur ce , lettre du directeur général des ... Trouvé à l'intérieur – Page 97Est-ce à dire que le Recueil reflète vraiment toute l'activité du régent à la tête du royaume. ... administrative (car c'est vrai que les mandements ont en général la forme d'une lettre) qui était nécessaire à la bonne marche du royaume, de nous ... Trouvé à l'intérieur – Page 337Quand l'assemblée législative décida que LouisXVI , suspendu de ses ... Je donne ces lettres , mais sans en garantir l'authenticité ; j'apporte un si grand ... Trouvé à l'intérieur – Page 20Je ne sais pas aujourd'hui une seule administration qui osât se vanter d'en faire ... sur les casiers pour la plus grande gloire de la 20 HUITIÈME LETTRE . Trouvé à l'intérieur – Page 331i p . c . r C - Le chiffre de 1,500,000 est adopté Taxe des lettres et ... Les 100 hectares qui manquaient à ce à l'administration des produils sur lesquels ... Trouvé à l'intérieur – Page 155En faisant cette constatation , nous ne voulons toutefois pas prétendre que les administrations des postes , en suivant ... Lorsque ces dispositions sur le transport obligatoire du courrier manquent , il sera néanmoins facile à l'Etat d'imposer des ... Trouvé à l'intérieur – Page 439Toutes ces arrestations de voitures avaient une même cause . ... de sa correspondance administrative , et que toutes les lettres seraient uniquement ... Trouvé à l'intérieur – Page 62lonies et l'étranger , et enfin les lettres adressées aux soldats paient à peu près ... probablement à ce résultat , que la correspondance administrative ne ... Trouvé à l'intérieur – Page 23... et le transport des lettres ? Que l'administration s'applique à un objet ou à un autre objet , peu importe , c'est toujours de l'administration . Trouvé à l'intérieur – Page 303Ce fut dans ces circonstances que l'Académie retint pour 1 Depping , Correspondance administrative sous le règne de Louis XIV , 1850 , in - 4 ° ... Trouvé à l'intérieurUn journalier malade était à l'hospice de Troyesijil Procès du Courrier Français ... A l'occasion de On sait que ce journal est traduit devant la Cour sous ... Trouvé à l'intérieur – Page 308Il pose en fait que ces ecclésiastiques avaient encouru toute la rigueur des lois pénales , qu'ils auraient pu être poursuivis ... Faut - il encore , dit M. Rouland , que je discute avec l'éminent cardinal certains faits qui ont donné lieu entre nous à une correspondance administrative . ... Je me borne à lui dire que , pour être complet dans l'exposition de ses griefs , il aurait dû lire au Sénat la lettre officielle dans ... Trouvé à l'intérieur – Page 435reCorrespondance administrative sous le rè- La Correspondance administrative sous expédiées par Colbert et par ses successeurs ... toutes les lettres émanées de sa Si vous cherchez avant tout dans l'histoire pour les produire au grand jour , et c'est aux chancellerie ... et mosieurs autres volumes où ce chancelier a fait rale , si vous avez à cæur de connaître la si- rique du regrettable savant qui a passé ... Trouvé à l'intérieur – Page xviiiIl serait sans doute téméraire d'affirmer que telle ou telle de ces corrections est l'oeuvre du comte lui - même ; toutefois , connaissant le caractère méticuleux et autoritaire d'Alfonse , son goût pour le travail administratif , il nous est permis de ... Trouvé à l'intérieur – Page 467Lesquelles lettres ainsi leues auxdiz nobles , les requestes et ... Et tant pour ce que la plus grant partie desdiz autres nobles , c'est assavoir J. Trouvé à l'intérieurBien que toutes ces pays , on ne saurait « faire table rase » 2003 , 123 p . pratiques aient été très présentes dans du passé et balayer toute la structure la Russie impériale , ainsi qu'en Union administrative sur laquelle a reposé soviétique ... Trouvé à l'intérieur – Page 306Ce double droit est regardé par l'administration comme une compensation pour les frais plus grands occasionnés par une lettre qui n'est point affranchie ... Trouvé à l'intérieurLe courrier administratif obéit à des règles particulières que les chefs d ' établissement maîtrisent car c ' est un des objets de leur formation , mais que la majorité des ensei gnants ignore . En revanche il existe de nombreuses références ... Trouvé à l'intérieur – Page 126J'ai déjà cité l'ordonnance de Blois de 1199 qui déterminą les conditions d'aptitude ... Ce sont en 1462 des lettres de Louis XI publiées sur la demande de ... Trouvé à l'intérieur – Page 125Ce mandat ainsi que la lettre signée Delplanque , lettre par laquelle on enjoignait à Barbillai de revenir sur - le - champ à Paris , ont été saisis par la ... Trouvé à l'intérieur – Page 1055Or , ce gros déchet , le serce qu'elles doivent avoir , que pour les par lettre que ces mêmes barrières exis- ment prévu qu'il a adressé tout récemment prise , cette administration ine faisait savoir vice du ravitaillement de la guerre r'a telle ...