Trouvé à l'intérieur – Page 235Art . 5 . Les mineurs peuvent après 18 ans révolus , avec l'autorisation du père , ou avec l'autorisation du tuteur et ... Quant à la capacité de s'obliger par lettre de change , l'article 1 " de la loi XXVII de 1876 reste en vigueur . En conséquence , de( 1 ) Volljährig et Grossjährig ne sont point absolument synonymes . Volljährig ... Trouvé à l'intérieur – Page 875Lettre datée . Datė , lière , voisine de l'inuline , qu'on extrait de la des environs de Paris . mères , de la famille des malacodermes , comde . ... Dater un plusieurs synonymes pour exprimer une même plane . contrat . ... Qui ressemble au Tuteur datif . ... Tribu de plantes , En date de Bordeaux et du 5 mai 1840 . justice , à la différence de celui qui est institué de la famille des solanacées , ayant pour type ... Trouvé à l'intérieur – Page 984inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts ... 11_0, 5 l, I_)ig., De_Req. jttr., L. 17. ... expropriation forcée et saisie immo iliére sont souvent employés comme synonymes l'un de l'autre. ... Mais elle doit être poursuivie contre le tuteur si le débiteur est interdit ou mineur, contre le mineur émancipé assisté de son ... Trouvé à l'intérieur – Page 545... droit au partage égal par moitié . d'arbres dicotyledons , entassés et reposant Le mot forfait , synonyme de crime dans sur un lit de glaise . ... On appelle conseil de famille , et d'être tuteur , curateur , forfait une convention par laquelle les par- subrogé tuteur ou conseil ... promise , fixent en bloc la somme moyennant 5 ° Dans la privation du droit de port d'ar . laquelle elle doit être livrée ou faite , quelles ... Trouvé à l'intérieur – Page 875Dater une lettre . Dater un plusieurs synonymes pour exprimer une même plane . contrat . Dater un jngement . Dater une expéDASYURE , adj . des 2 g . Trouvé à l'intérieur – Page 537Dans les habitations et alors le mot citoyen est généralement synonyme de destinées aux célibataires , le prix d'un cabinet est de ... que la jus libertatis ) ; 5 ° droit de contracter un mariage légi- théologie des paiens est erronée , fabuleuse et ridicule , time ( jus connubii ) ; 60 ... que de bon et de parfait , mais de l'usage qu'ils ont fait 11 ° droit de nommer par testament le tuteur de ses en de leur liberté . Trouvé à l'intérieur – Page 267avec la prononciation, les étymologies, les synonymes, un relevé critique et raisonné, ... Lettres sert à augmenter l'épaisseur du Songe vénérien . Trouvé à l'intérieur – Page 422Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique ... juridique de oppovtiotis ÈTitpontos , le tuteur ( 4 ) . ppouusvrapia . ... On trouve parfois oppouuapia ( 5 ) . ... Cette taxe , qui est précisée par l'expression synonyme unep oyuviou quáxwv , était prélevée pour être affectée à la solde des cúhaxes ou ... Trouvé à l'intérieurLes deux termes sont synonymes de charlatans , mystificateurs . ... 5. Ironique : c'est selon vous , tout à fait irréprochable . 6. Démosthène XI , 17 ; Isocrate VII , 76 . Page 84 . 1. Dans les éditions ... il faudrait que le destinataire de la lettre 193 fût non le père , mais le tuteur d'Olympias , ce qui semble difficile à admettre . Trouvé à l'intérieur – Page 5161 7 1 - rend synonymes . ... Le ministre étranger tuteur , un curateur , ou un adminiftrateur . eft admis à l'audience du prince , & le Voyez MINEUR ... Trouvé à l'intérieur – Page 229mier de ces actes , en 1693 , la lettre u était synonyme de la lettre v ... la dame Bouvery produit deux actes de notoriété faits à sa diligence les 5 et 29 ... Trouvé à l'intérieur – Page 924Les mots gage ( pignus , pand ) et hypothèque sont quelquefois synonymes dans nos coutumes ... Ce droit ne pouvait être constitué sur les biens d'autrui 5 . Trouvé à l'intérieur – Page 388... ne sont pas Mars 1617 : une assignation ayant été des termes synonymes . ... diqué par la lettre pour y recevoir le tuteur ou curateur , et qu'il doit ... Trouvé à l'intérieur – Page 42Académie des inscriptions & belles-lettres (France) ... Ainsi Bevdiswpos , dans ce pays , comme dans l'Attique , était un synonyme d'Ảptejidwpos , le premier , dérivé d'un culte local , le deuxième , d'un ... C'était le gendre d'Hiéron et le tuteur du jeune Hiéronyme . ... divinité dont le culte fut si répandu en Sicile , ne se trouve appliqué qu'à un seul individu , et ne paraisse ni sur les ins5 Polybe , VII , 11 , 5 . Trouvé à l'intérieur – Page 96Le droit de choisir un tuteur cesse dans différents cas lesquelles ne sont pas synonymes de survivant , font , à ses yeux ; d'appartenir au dernier mourant des père et mère . ... pas été maintenue dans la tutelle ( c . nap . , 399 ) ; - 5 ° Enfin , avant la d'action contre la délibération qui ne l'agrée pas . ... se fonde , et sur la lettre de la loi mère a besoin d'être confirmé , la tuteile tient tout à la fois de la ( art . Trouvé à l'intérieur – Page 875Monument élevé à la gloire de la langue et des lettres françaises Louis Nicolas Bescherelle ... Tuteur datif . Celui qui est nommé par datura . || DATURÉES . s . f . pl . Tribu de plantes , En date de Bordeaux et du 5 mai 18 10 . justice , à la ... Trouvé à l'intérieur – Page 235Art . 5 . Les mineurs peuvent après 18 ans révolus , avec l'autorisation du père , ou avec l'autorisation du tuteur et ... Quant à la capacité de s'obliger par lettre de change , l'article 1 ' ' de la loi XXVII de 1876 reste en vigueur . En conséquence , de( 1 ) Volljährig et Grossjährig ne sont point absolument synonymes . Volljährig ... Trouvé à l'intérieur – Page 235Art . 5 . Les mineurs peuvent après 18 ans révolus , avec l'autorisation du père , ou avec l'autorisation du tuteur et ... Quant à la capacité de s'obliger par lettre de change , l'article 1 " de la loi XXVII de 1876 reste en vigueur . En conséquence , de( 1 ) Volljährig et Grossjährig ne sont point absolument synonymes . Volljährig ... Trouvé à l'intérieur – Page 515Le tuteur qui rend son compte de tu Cour de cassation a - t - elle décidé que ... a dû rédiger à cette occasion me synonymes d'affliction , n'ont cependant ... Trouvé à l'intérieur – Page 7682014 commerce de la nature des lettres de change C. civ . ou des billets à ... tout traité qui pourra intervenir entre le tuteur et le mineur de qu'elle a ... Trouvé à l'intérieur – Page 691Mai 1721 , 5 Avril 1723 & 7 Mai ficiaires ; en conséquence , il a été fait dé1746 ... dans la Sentence d'entérinement des lettres sans préjudice des droits ... Trouvé à l'intérieur – Page 516... est lorsque la procédure eft tuteur ou curateur . dirigée au civil ... synonymes qui signifient l'objce d'une de Aux termes de l'article 5 du tit ; y de ... Trouvé à l'intérieur – Page 875On mettait autrefois au bas d'une lettre , d'une charte , d'un diplôme , en un mot , de tout acte écrit en latin ... En date de Bordeaux et du 5 mai 1810 . Trouvé à l'intérieur – Page 545... a droit au partage égal par moitié . d'arbres dicotylédons , entassés et reposant Le mot forfait , synonyme de crime dans sur un lit de glaise . ... On appelle conseil de famille , et d'être tuteur , curateur , forfait une convention par laquelle les par- subrogé toteur ou conseil ... promise , fixent en bloc la somme moyennant 5 ° Dans la privation du droit de port d'arlaquelle elle doit être livrée ou faite , quelles ... Trouvé à l'intérieur – Page 711Art . 909 à 911 . dresse un simple procèsverbal de description des 5. ... Il ne le peut non plus d'oflice lorsque le mineur est pourvu d'un tuteur légal ... Trouvé à l'intérieur – Page 107Le tuteur doit s'opposer pour son mineur , parce que les mineurs ... aux décrets volontaires la formalité des lettres de ratification , dont le sceau opère ... Trouvé à l'intérieur – Page 133Cette cuisses du cheval , et sert à faire reculer la voiture e par son tuteur ; sed Asie , dans I lode en deça du Gange . ... En Logique , autorité est synonyme comme bois , pierres , fragments de métaux , etc. edes tembre et quelquefois le il Veq . sasacrédibilité ... il est l'opposé na raisons L'etat d'une telle der 5. des failes que forment en se croisant les raies de Sole qui , soustraite à l'empire des parets del ... Trouvé à l'intérieur – Page 711690 , note 5 , n ° 2 ; Carré et Chauveau , quest . ... Il ne le peut non plus d'office lorsque le mineur est pourvu d'un tuteur légal , tel que père ou mère ... Trouvé à l'intérieur – Page 537Dans les habitations et alors le mot citoyen est généralement synonyme de destinées aux célibataires , le prix d'un cabinet est de ... que la jus libertatis ) ; 5 ° droit de contracter un mariage légi- théologie des paiens est erronée , fabuleuse et ridicule , time ( jus connubii ) ; 60 ... que de bon et de parfait , mais de l'usage qu'ils ont fait 11 ° droit de nommer par testament le tuteur de ses en- de leur liberté . Trouvé à l'intérieur – Page 545... a droil au partage égal par ipoitié . d'arbres dicotyledons , entassés el reposant Le mot forfait , synonyme de crime dans sur un lit de glaise . ... On appelle conseil de famille , et d'être tuteur , curateur , forfait une convention par laquelle les par subrogé luteur ou conseil ... promise , fixent en bloc la somme moyennant 5 ° Dans la privation du droit de port d'arlaquelle elle doit être livrée ou faile , quelles ... Trouvé à l'intérieur – Page 875Genre de coléoptères pentaploie adjectiv . Ecrit daté . Lettre datée . Date lière , voisine de l'inuline , qu'on extrait de la des ... Bot Qui a les fleurs disposées en épis Dater un écrit di tel jour , de tel endroit . mêmes synonymes constitue le vice ... Tuteur datif . Celui qui est nommé par été fait tel jour , tel mois , telle année , en tel lieu . datura . || DATU RÉES . 8. f . pl . ... Espèce du genre En date de Bordeaux et du 5 mai 1810 , de la famille des solanacées , ayant pour type par la loi ou par ... Trouvé à l'intérieur – Page 875Genre de coléoptères pentaploie adjectiv . Ecrit daté . Lettre datée . Date lière , voisine de l'inuline , qu'on extrait de la des environs ... Qui & les fleurs disposées en épis Dater un écrit de tel jour , de tel endroit . mêmes synonymes constitue le vice d'élocution DASYPALPE . s . m . ... Tribu de plantes , En date de Bordeaux et du 5 mai 1840 . de la famille des solanacées , ayant pour type PASYPTILE . ... Fonction de tuteur datif . lequel les créanciers sont places , suivant la PATURINE . Trouvé à l'intérieur – Page 513( tuteur ) - , ( tutelle ) -ve ( donDARTÉ m . Bot . ( arbr . de la Cochinchine antériorité de- , ältere D .; fausse- , falsches né par la loi ) vom Richter bestellt . dont le fruit semble escorie ) Dartus m . D . ;-( d'une lettre de change ) Ausstellungs- DATIN ... Trouvé à l'intérieur – Page 96Le droit de choisir un tuteur cesse dans différents cas lesquelles ne sont pas synonymes de survivant , font , à ses yeux , d'appartenir au dernier mourant des père et mère . ... Elle se fonde , et sur la lettre de la loi mère a besoin d'être confirmé , la tutelle tient tout à la fois de la ( art . ... 410 , note 5 ) . — M. Favard , vo Tutelle , § 11 , est et apprécient les motifs du refus . d'un avis contraire , el M. Toullier , l . Trouvé à l'intérieur – Page 217V. Lettre de répit ; Faillite , no 8 . ... V. Appel civil , fense , no 5 ; Incident , nos 40 et suiv .; Instruct . civile , no 43 ; n ° 352 ; Avocat , nos 35 et suiv . , 418 et suiv .; Discipline , no * 129 , Min . pub . , nos 318 et suiv . ... On distingue à ce point de vue les reDivision , présentants légaux ( tuteur , mari , syndic de faillite , etc. ) ... un obstacle qu'il est nécessaire - Le mot représentation est ici synonyme d'exhibition . Trouvé à l'intérieur – Page 1749Les Turrilites se rencontrent de l'é TUTEUR ( du lat . tutor ) , celui qui remplit les foncien à l'étage sénonien . tions de la ... Le tuteur exerce toutes les actions LLE , Turritella , genre de Mollusques du mineur , soit en demandant , soit en défendant ; 5 , de l'ordre des Pectinibranches ... fleurs radiées , d'un blanc un peu TUTIE OU TUTHIE , synonyme de Cadmie des fourrougeâtre , presque en corymbe ... Trouvé à l'intérieur – Page 42Académie des Inscriptions et Belles-Lettres Académie des Inscriptions et Belles-lettres (Paris). ... Ainsi Bevdíswpos , dans ce pays , comme dans l'Attique , était un synonyme d'Åpteulawpos , le premier , dérivé d'un culte ... C'était le gendre d'Hiéron et le tuteur du jeune Hiéronyme . ... fut si répandu en Sicile , ne se trouve appliqué qu'à un seul individu , et ne paraisse ni sur les insPolybe , VII , 11 , 5 . Trouvé à l'intérieur – Page 1450TUTEUR . - La tutelle est une charge civile TRIBUNAT . - TRIBUN , conférée par la loi , le magistrat , ou par testament pour avoir soin Le ... V. Boucher , nos 2 , 5 , 11 , 23 , 58 . contre les pers . , nos 169 , 277 et s .; Culte , n ° 142 ; Disposit . ... 344 et 3. , 354 et s . , de l'enregistrement à raison des contre - lettres sous seing privé , 471 , 4053 ; Exploit , nos 75 et s . , 93 ; Expropr ... Synonyme d'échange . Trouvé à l'intérieur – Page 218... qui est synonyme à tuteur ou garmezur ; mais il y a des buillis hauts . dien ; & eit lérivé dle baillie ... ( H ) car ces 2 2 5 BAILLON , f . m . Trouvé à l'intérieur – Page 150Epitropos tuteur ) , mot familier , 5 . ... Équivalences et déformations de noms , 117 Fatka , , village en Syrie , 63 . des lettres grecques , 29 , 31 . Trouvé à l'intérieur – Page 875Genre de coléoptères pentaploie adjectiv . Ecrit daté . Lettre datée . Datė lière , voisine de l'inuline , qu'on extrait de la des environs de Paris ... Qui a les fleurs disposées en épis Dater un écrit de tel jour , de tel endroit . mêmes synonymes constitue le vice d'élocution DASYPALPE . ... Espèce du genre En date de Bordeaux et du 5 mai 18 : 0 . par la loi ou par testament . ... Amitié quel on donne un tuteur à une personne mibattre ) , parce que la viande est battue avant DASYSTÉMON . Trouvé à l'intérieur – Page 1269Synonyme de changement , 8653 « t suiv . ... 8753-5 , 8767 . Coassociés , 8993 . Lettre , 8745 . Route déjartementale , autre . Ainsi , il y a mutalion pur rente , par échange , par donaColonie , 8616 , 8624,8632 . de ... Tuteur , 8708 , 8739 . Trouvé à l'intérieur – Page 1518V. PIQUEUR . l'histoire est poursuivie à travers ses transfigurations , qui 5. ... ses père et mère , ou de l'un d'eux , est sous la con- appartiennent en majeure partie à la secte vishnuvite , duite d'un tuteur . ... A l'église , sont une preuve de l'importance qu'avait son culte au le mot est synonyme de Lutrin . temps où les Purânas ... Trouvé à l'intérieur – Page 537Dans les habitations et alors le mot citoyen est généralement synonyme de destinées aux célibataires , le prix d'un cabinet est de ... et ne furent pas la cause de ses succes ; que la ljus libertatis ) ; 5 ° . droit de contracter un mariage légi- | théologie des paiens est erronée ... que de bon et de parfait , mais de l'usage qu'ils ont fait 11 ° didit de nommer par testament le tuteur de ses en- de leur liberté . Trouvé à l'intérieur – Page 513D . ;-( d'une lettre de change ) Ausstellungs DATIN m . ... an Zahlungs Statt ; - ( de tuteur , de tules sont réunies ensemble , séparées les unes C. f . Trouvé à l'intérieur – Page 798Titre , 2 , 5 , 65 , 70 . usage et production sont synonymes ; le simple usage n'entraine Production ( preuve de la ) , 42 et s ... Tuteur , 38 . § 1. Conditions nécessaires pour qu'il y ait production au sens Protèt , 83 . Usage en justice , 1 et s . , 4 et s . ... 10849 ] écrits , billets , marchés , factures acceptées , lettres , ou tout autre 9. Trouvé à l'intérieur... pris voit des étourdis risquer leur fortune et attenter à leurs jours 5 ... Tuteur d'une de temps et de lieux , et vous trouverez dans plus d'un pas ... Trouvé à l'intérieur – Page 422On trouve parfois oppouuopia ( 5 ) . Pumaxñs ou quáxwy ( urėp ) . Cette taxe , qui est précisée par Τ'expression synonyme υπέρ όψωνίου φυλάκων , était prélevée pour être affectée à la solde des cúm axes ou agents de police ( 6 ) . ( 1 ) O.cyr ... Trouvé à l'intérieur – Page 42Ainsi Bevdidwpos , dans ce pays , comme dans l'Attique , était un synonyme d'Ảpteuldwpos , le premier , dérivé d'un culte local , le ... C'était le gendre d'Hiéron et le tuteur du jeune Hiéronyme . ... 5 6 criptions ni sur les médailles de Sicile . Trouvé à l'intérieur – Page 634... qu'ainsi burdus , tuteur , acteur , pasteur lai , vidame , scholaj' il n'empéche qu'il ... au dos des lettres de Il a été employé pour synonyme à patron ...