Trouvé à l'intérieur... que je ne reçois pas, pour cette activité, de subvention universitaire. ... .qc.ca/bourses-et-subventions/consulter-lesprogrammes-remplir-une-demande/ ... Trouvé à l'intérieur – Page 2278savoir qui devait envoyer la formule de demande de subvention à la S.C.H.L. selon l'entente verbale , et qui , effectivement l'a ... De son côté , le préposé de Clodem , monsieur Bernard , affirme que même s'il est vrai qu'il l'a aidé à remplir ... Trouvé à l'intérieur – Page 78Tableau 2 : Description des subventions aux pêches - Liste de contrôle NOM ... REMPLIR POUR BÉNÉFICIER DE LA SUBVENTION DESCRIPTION DU MÉCANISME DE MISE EN ... Trouvé à l'intérieur – Page 62300 01 bourses et à fournir des subventions à ces écoles , même lorsque les ... à demander des subventions aux fonds de l'état pour Fonds des communes . Trouvé à l'intérieur – Page 454tre devoir ; mais nous devons le remplir , le remplir sans en répondre à personne , le remplir sans soumettre la vie d'un ... 200,000 francs qui allait grever le Trésor public , ne s'est pas demande si cette subvention ( MM . les députés quittent ... Trouvé à l'intérieur – Page 119... que le règlement des subventions étant attribué au conseil de préfecture, ... temporaires échappent presque toujours à toute demande de subventions; ... Trouvé à l'intérieur – Page 1476Demandes 9. Les postulants d'une subvention de Programme commun de recherche doivent remplir sur formule CRM . ... F en douze exemplaires une demande de subvention signée par tous les chercheurs impliqués . On devrait reconnaître ... Trouvé à l'intérieur – Page 126INFORMATIONS PRATIQUES Qu'est - ce que le dossier commun de demande de subvention ? Le dossier commun de demande de subvention est un ... Comment se présente le dossier à remplir ? Il est composé de 4 fiches : Fiche po 1 ... Trouvé à l'intérieur – Page 152.2 Remplir un formulaire de demande de subvention 2.2.1 Quelques règles générales Avant de rédiger le dossier de candidature vous devez prendre connaissance des différents documents qui constituent l'info pack du candidat : L'appel à ... Trouvé à l'intérieur – Page 53Les renseignements peuvent être demandés à la Direction générale de la Jeunesse et des Sports . AGRÉMENT ET SUBVENTION DES ASSOCIATIONS DE JEUNESSE ET D ' ÉDUCATION POPULAIRE Demande d ' agrément : Remplir un ... Trouvé à l'intérieur – Page 233Dans la négative, l'ANAH peut retirer la subvention et en demander le ... Le demandeur doit remplir et adresser un dossier complet (plans et devis) à ... Trouvé à l'intérieur – Page 91Les subventions peuvent donc être accordées par le ministère de tutelle à ... l'entreprise doit satisfaire à cette demande par une subvention explicite et ... Trouvé à l'intérieurÇa fait maintenant huit heures que je peaufine ma demande de subvention. ... dernières semaines, ça fait un total de quatre-vingts heures pour remplir ... Trouvé à l'intérieurUn propriétaire de maison dénonce le refus de la Société de lui accorder une subvention de 500 $ dans le cadre du ... En nous fondant sur ces renseignements , nous avons conseillé au plaignant de remplir une demande de subvention et ... Trouvé à l'intérieur – Page 3La demande de subvention ne pourra être examinée qu'à condition que ce question . naire soit dûment complété et adressé pour le 15 février 1974 , délai de rigueur . A remplir dans tous les cas . Nom de l'établissement : ( Préciser s'il s'agit ... Trouvé à l'intérieur... mais aujourd'hui pour remplir une mission essentielle : permettre l'accès à ... Proximité qu'elle a liée aussi à la demande de subvention annuelle de 7 ... Trouvé à l'intérieur – Page 374La distribution de la manne commence ; 71 caisses de ehomage ont adressé une demande de subventions . ... Les 35 caisses admises à participer aux subventions de l'Etat recevront prochainement les états à remplir en vue de la répartition ... Trouvé à l'intérieur – Page 2278savoir qui devait envoyer la formule de demande de subvention à la S.C.H.L. selon l'entente verbale , et qui , effectivement l'a ... De son côté , le préposé de Clodem , monsieur Bernard , affirme que même s'il est vrai qu'il l'a aidé à remplir ... Trouvé à l'intérieurOn déclare aussi qu'une demande d'audience a été adressée à M. le Ministre de ... trois questions principales : 1° Demande de subvention au Ministre : 2° ... Trouvé à l'intérieur – Page 180... les bilans financiers de la saison et la demande de subvention initiale. ... remplir sa mission sans perte d'efficience ni de qualité et atteindre ses ... Trouvé à l'intérieur – Page 496... les explications qui lui ont été donbudget a d'austères devoirs à remplir . ... Comne justifie pas une demande de subvention que l'on fait pas ment ... Trouvé à l'intérieur – Page 154Je demande quelles la subvention est fondée a été violée à la Chambre la permission de rectifier un ot ainsi le grand ... on assurât très - positivement les con parce que , contrairement à ce que font beauditions que le directeur doit remplir . Trouvé à l'intérieur – Page 374La distribution de la manne commence ; 71 caisses de chômage ont adressé une demande de subventions . ... Les 35 caisses admises à participer aux subventions de l'Etat recevront prochainement les états à remplir en vue de la répartition ... Trouvé à l'intérieur... en janvier 2013, au moment où le GESQ s'apprêtait à remplir le formulaire de demande de subvention au MRIFCE à partir de la première mouture du projet, ... Trouvé à l'intérieur... demandes de subventions, ainsi que des formulaires ad hoc à remplir (ils sont ... ou plus à l'avance) et de produire l'ensemble des documents demandés. Trouvé à l'intérieur – Page 454de la considération l'accomplissement de notre devoir ; mais nous devons le remplir , le ( L'incident est clos . ) remplir ... ne s'est pas demandé si cette subvention ( MM . les députés quittent leurs places , pour avait une cause réelle d'utilité ? Trouvé à l'intérieur – Page 19... avec le Conseil des Arts du Canada , qui a lui - même changé récemment ses formules de demande de subventions . Nous espérons avoir produit ainsi un questionnaire plus facile à remplir , sans que cela ne se traduise par une perte ... Trouvé à l'intérieur – Page 73La demande de subvention peut être faite en remplissant le nouveau formulaire ... composées elles-mêmes de sous-fiches à remplir : • Fiches n° 1.1 et 1.2 ... Trouvé à l'intérieur – Page 27Guide de Subventions Et Bourses Medical Research Council (Canada) ... Les postulants à une subvention à terme doivent remplir attachments , reprints of relevant papers , manuscripts and une demande en huit exemplaires sur formulaire ... Trouvé à l'intérieur – Page 54Demande de subventions agro-environnementales pour financer la restauration et ... élevée pour remplir les conditions d'obtention de la subvention. Trouvé à l'intérieur – Page 328C'est sûr que ça demande du temps et de l'énergie à préparer tout ça, ... Et puis, même si tu n'es pas toujours en train de leur demander une subvention, ... Trouvé à l'intérieur – Page 1495Oui Non Remplir no 4. participation de la Couronne seulement 3 Le taux de participation canadienne du bénéficiaire de la ... de la Couronne Х oo . taux de subvention $ 03 04 Total de la subvention , inscrire à la ligne 03 , PESP - 01 $ CTerres autres que des terres du ... actif dans des superficies adjacentes au moment où les frais ont été engagés , au moment de la demande et au moment du forage ? Trouvé à l'intérieur – Page 135Avant de demander une aide, vous aurez tout intérêt à vous mettre en relation avec le service et la personne responsable de la subvention demandée afin ... Trouvé à l'intérieur – Page 112Les subventions sont clairement définies et payables d'avance, ... Les ménages peuvent demander des informations et de l'aide pour remplir leur dossier de ... Trouvé à l'intérieur – Page 83Bien sûr votre lettre ne demande pas de le remplir, mais de le renvoyer. ... refusé une demande de subvention pour une histoire de mot du même acabit, ... Trouvé à l'intérieur – Page 1061 ° LEGISLATION SPECIALE AUX RURAUX Cette législation comprend un système de subventions accordées par l'intermédiaire du Génie rural ... FORMALITÉS A REMPLIR . La demande de subvention doit être adressée au préfet du département où se trouvent les locaux à amé . liorer ; celui - ci la transmet pour examen ... Trouvé à l'intérieur – Page 101malités à remplir pour obtenir une subvention sont Subventions aux Communes . ... doit tout d'abord , de la Commission de répartition , accorde à la Comet avant toute demande de subvention , justifier de mune l'avance demandée , et qui lui ... Trouvé à l'intérieur – Page 214Le ministre reproduit la demande du traite pour couvrir les charges ... et où cette population est agglomérée ; qne là où la à les remplir auront à se ... Trouvé à l'intérieur – Page 268Ils ne peuvent être entrepris qu'après le dépôt de la demande de subvention . Les travaux doivent débuter dans l'année qui suit la décision d'octroi de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 1104... pourra remplir pour déclarer son association (V. ss nos 3.08 s.) ... Dossier de demande de subvention » : Cerfa no 12156*05 est un dossier type proposer ... Trouvé à l'intérieur – Page 256imprimé n. m. questionnaire n. m. imprimé à remplir n. m. (FR) form Quasi-syn. ... quotidien (demande d'emploi, demande de subvention, demande de service, ... Trouvé à l'intérieur – Page 33Prorogalions de cette subvention : arrêt du Conseil , lettres patentes , correspondance ( 1752 - 75 ) . C . 4793 . ... Demande pour pouvoir imposer un droit de 10 s . sur les vins du cru et un de 10 1 . sur les vins étrangers , en vue de couvrir les frais de ... Supplique des consuls contre le collecteur Dancel et des particuliers nommés pour répartir des dommages pour refus de remplir leur mission ( 1730 ) . Trouvé à l'intérieur – Page 7Je n'ai demandé à l'Etat que ce qu'il pouvait faire . Si je ne suis pas étatiste , je reconnais que l'Etat a un rôle et une mission à remplir , mais je ... Trouvé à l'intérieur – Page 3454.15 Subvention et demande de prêt Pour les projets pouvant bénéficier d'une subvention, il est nécessaire de remplir une demande qui sera transmise à la ... Trouvé à l'intérieur – Page 134Les bénéficiaires peuvent recevoir des subventions partielles à ... «Bases de l'entrepreneuriat» (8 heures) aide à remplir la demande de prêt auprès de ... Trouvé à l'intérieur – Page 58Se renseigner sur les subventions Il est extrêmement important de ne pas accessibles et les conditions à sous - estimer le temps nécessaire à cette remplir ... Trouvé à l'intérieur – Page 180Des évaluations régulières sont ainsi demandées, lui permettant de vérifier la ... à un appel à projet doivent remplir un dossier de demande de subvention, ... Trouvé à l'intérieur – Page 67Chapitre 9 Eléments à mentionner dans une description de subvention Jusqu'à ... BÉNÉFICIAIRES : • CONDITIONS À REMPLIR POUR BÉNÉFICIER DE LA SUBVENTION ... Trouvé à l'intérieur – Page 975Pour l ' année 1950 , l ' UNESCO nous a accordé une subvention de $ 8 . ... Une autre demande de subvention supplémentaire de $ 1 . ... Nous devrons procéder avec une grande prudence en 1952 afin de remplir nos engagements . Trouvé à l'intérieur – Page 120Primes - Eco-PTZ - Prêts verts - Subventions - Crédit d'impôt - Plus de 1000 aides ... des formulaires pré-imprimés à remplir (par vous et, le cas échéant, ...