Trouvé à l'intérieur – Page 144Les manifestations sportives sont internationales ou nationales . ... Manifestation sportive organisée par un Aé - C . N. ou avec son autorisation , et à ... Trouvé à l'intérieur – Page 2730... alors que le versement à un artiste ou à un sportif d'une partie du ... un prix assorti d'une somme d'argent à l'issue d'une manifestation sportive, ... Trouvé à l'intérieurtoute personne physique ou morale de droit privé qui organise une manifestation sportive ouverte aux licenciés de la fédération sportive délégataire ... Trouvé à l'intérieur – Page 190... sous l'égide de laquelle est placée la manifestation sportive » 1031 ... de droits pour l'exploitation de manifestations sportives sur la concurrence ... Trouvé à l'intérieur – Page 94Il est incontestable que ceux de Berlin , qui vont faire et qui font même déjà l ' objet des soins tout particuliers des pouvoirs allemands , seront l ' occasion d ' une manifestation sportive considérable . Il a paru à la commission des finances que ... Trouvé à l'intérieur – Page 39Plus qu'une simple manifestation sportive, c'est une fête collective aux élans de manifestation identitaire. Il est même difficile de rendre compte de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 40Pour cela, elles mettent en avant des manifestations culturelles de grande ampleur (Exposition universelle de Dubaï en 2020, Fête de la bière annuelle à ... Les démarches pour l'organisation juridique et financière d'une manifestation organisée par des associations, des bénévoles ou des collectivités. Trouvé à l'intérieur – Page 106ou le résultat d'une manifestation sportive) constitue un acte de contrefaçon ? Selon la doctrine française et selon certains auteurs en Allemagne, ... Trouvé à l'intérieur – Page 52Les recettes commerciales des grandes manifestations sportives sont liées aux ... dépenses pour organiser la manifestation... et qu'il avait certainement le ... Trouvé à l'intérieur – Page 768... alors que le versement à un artiste ou à un sportif d'une partie du ... un prix assorti d'une somme d'argent à l'issue d'une manifestation sportive, ... Trouvé à l'intérieur – Page 1Evaluation de l'impact économique d'une manifestation sportive internationale sur une communauté d'Agglomération : La Volvo Ocean Race LA ROCHELLE - 11 au ... Trouvé à l'intérieur – Page 52Le tourniquet de la croissance économique consistera à organiser , tous les deux ans , dans chaque province du Zaïre , de façon circulaire ; une grande manifestation sportive et culturelle , qui irait des coupes du zaïre des régions ( football ... Trouvé à l'intérieur – Page 3(1) Dans chaque discipline du sport civil, une seule fédération est habilitée à ... d'une manifestation sportive à laquelle participent des associations ou ... Trouvé à l'intérieur – Page 106... sont les habitants qui ont décidé de supprimer leurs vacances et de rester sur le territoire où ils vivent pour profiter de la manifestation sportive. Trouvé à l'intérieur – Page 31Les instances sportives internationales ont un rôle essentiel à jouer. ... L'organisation d'une manifestation sportive majeure doit fixer des objectifs bien ... Trouvé à l'intérieur – Page 63... dans son environnement territorial sont détaillées et commentées. il en ressort qu'elles débordent largement les confins de la manifestation sportive, ... Trouvé à l'intérieur – Page 144Les manifestations sportives sont internationales ou nationales . ... Manifestation sportive organisée par un Aé - C . N. ou avec son autorisation , et à ... Trouvé à l'intérieur – Page 101Cette évaluation des incidences Natura 2000 relève de la responsabilité de l'organisateur de la manifestation sportive, qui doit par exemple vérifier si la ... Trouvé à l'intérieur – Page 58Mais le sport professionnel, s'il a commencé par utiliser les manifestations fédérales (championnats), crée peu à peu ses propres manifestations pour les ... Trouvé à l'intérieur – Page 36A.N. ( C.R. ) no 79 ) • Discussion , après déclaration d'urgence , du projet de loi , adopté par le Sénat , relatif à la sécurité des manifestations sportives ( n ° 648 - Rapport n ° 659 ) . Ce projet de loi réprime plus efficacement les actes délictueux ... Trouvé à l'intérieur – Page 30... d ' application du présent code , en particulier aux fins d ' une demande de qualification d ' une manifestation sportive . ... CSA sportif . Il doit s ' abstenir de faire coolisées . C ' est ainsi , notamment , preuve de complaisance à l ' égard des ... Trouvé à l'intérieur – Page 4914 15 16 17 18 sport pour mettre en relation les clubs sportifs, ... gestion d'une manifestation sportive ; • l'administration et la gestion du sport dans ... Trouvé à l'intérieur – Page 41Quand le développement durable et le sport se rencontrent Didier Pereira. Troisième partie Organiser une manifestation sportive durable Organiser une ... Trouvé à l'intérieur – Page 46Les courtes inscriptions en légende , qui restituent les échanges provocants des adversaires , soulignent à plusieurs reprises que cette manifestation sportive se déroule en présence de Pharaono , ce qui accentue encore son importance . Trouvé à l'intérieur – Page 9... code du sport, l'autorité judiciaire peut condamner une personne reconnue ... aux abords d'une enceinte où se déroule une manifestation sportive »(1). Trouvé à l'intérieur – Page 35... candidates à l'événement , des spectateurs et des organisations écologiques qui sont hostiles à ce type de manifestation sportive qui dégrade la nature ... Trouvé à l'intérieur – Page 165A cet égard, la police de manifestations sportives est assurée sur le ... le maire pourra réguler et encadrer une manifestation sportive, voire l'interdire. Au-delà des considérations d'image et de notoriété, les manifestations sportives sont au coeur d'enjeux multiples. Comment organiser et pourquoi organiser un événement sportif ? Trouvé à l'intérieur – Page 82Article 18 Toute personne physique ou morale de droit privé , autre que celles visées à l'article 16 , qui organise une manifestation sportive ouverte aux licenciés des fédérations sportives et donnant lieu à remise de prix dont la valeur excède ... Trouvé à l'intérieurDOCUMENT Feuille des affirmations | Sport et droits de l'homme en général Pensez ... par exemple en utilisant une manifestation sportive à des fins de ... Trouvé à l'intérieur – Page 103La couverture médiatique est importante pour le sport en général . b . ... pas d'apprécier pleinement la manifestation sportive et à ce qu'elle respecte les ... Trouvé à l'intérieurLa notion d'« installation sportive » s'applique aux terrains de sport, ... la transmission d'une manifestation sportive n'entraîne pas la suppression de ... Trouvé à l'intérieur – Page 17Il est également question d'un droit général et non écrit de l'organisateur d'une manifestation sportive à qui il reviendrait le droit exclusif de ... Trouvé à l'intérieur – Page 26La saine gymnastique , le sport salutaire , la véritable éducation physique ... verser une petite somme pour soutenir une manifestation sportive ouvrière . Trouvé à l'intérieur – Page 18... des Championnats du monde de ski et autres grandes manifestations sportives font peser sur des espèces rares et menacées , ainsi que sur des aires ... Trouvé à l'intérieur – Page 180Parce qu ' il émane d ' une fédération sportive manifestations « ouvertes aux licenciés de la discipline ! chargée d ' une ... La liberté est dans ce domaine était le cas , toute manifestation sportive organisée par « manifeste et nécessaire ! ! 4 » . Trouvé à l'intérieur – Page 192Par exemple, en France, depuis la Loi Pasqua du 16 décembre 1993, la sécurité d'une manifestation sportive, à l'intérieur d'un stade, ... Trouvé à l'intérieur – Page 278Les enjeux de cette épreuve sportive sont multiples. En effet, non seulement cette manifestation sportive doit encourager une découverte du patrimoine ... Trouvé à l'intérieur – Page 227Si vous organisez une réunion sportive « payante» : depuis le 1er janvier 2015 les droits d'entrée aux manifestations sportives ne sont plus soumis à ... Trouvé à l'intérieur – Page 11... ORGANISATION NON GOUVERNEMENTALE ; CONSEIL DE L'EUROPE ; MANIFESTATION SPORTIVE ; MANIFESTATION CULTURELLE ENTREPRISE EUROPEENNE ; LIBRE PRESTATION DE SERVICES ; MARCHE INTERIEUR CE ... Trouvé à l'intérieur – Page 90... non pour les individus qui participent aux sports , mais pour avoir la possibilité d'y aller et de regarder la manifestation sportive . Par conséquent , je me demande souvent , si les sports auxquels assistent le plus grand nombre d'étudiants et ... Ce guide, clair et pratique, permet d'inscrire un événement sportif dans le développement durable. Trouvé à l'intérieur – Page 17Par compétition sportive , il faut entendre toute manifestation sportive qui suppose la rencontre de divers participants en vue d'obtenir la victoire ou d'améliorer un classement . Par exhibition sportive , il convient d'entendre toute activité ... Trouvé à l'intérieur – Page 214Étude comparée des manifestations sportives du XIXe au XXIe siècle André ... plus grande manifestation sportive du troisième millénaire... dont la Tunisie, ...