Trouvé à l'intérieur – Page 55Les lettres et les colis pour les prisonniers de guerre alliés retenus ... de faire parvenir à destination la correspondance confiée à leurs soins . Trouvé à l'intérieur – Page 33... P de réduire le coût du transport des messageries tout en lui maintenant sa qualité essentielle : la rapidité d'acheminement . ... tonnage suffisamment important à transporter pour une même destination , il charge lui - même un wagon en gare ; le ... Il doit de plus assurer toutes les manutentions en cours de route et notamment le transbordement de wagon à wagon . ... 3 le tarif « colis postal Dans cet article , il n'est pas possible de donner en détail toutes les conditions auxquelles la ... Trouvé à l'intérieur – Page 74... MATADI PLACE OU DU CARGO POUR UNE AUTRE DESTINATION A ENLEVER PAR LE DESTINATAIRE OU SON REPRESENTANT , - L'OTRACO a l'honneur de porter à la connaissance de sa clientèle que ... entre le Port de Matadi et l'entrepôt Douane de cette place , Toutefois , les colis " COUR " continueront à pouvoir être délivrés à Matadi ... importé par des importateurs de la place de Matadi , une priorité de chargement en wagons et d'acheminement vers les envois devant ... Trouvé à l'intérieur... durant une période sensible où il faut à la fois l'acheminer vers l'arrière, ... à des particuliers ou affectés au transport des colis dans les gares. D'une guerre à l'autre, le livre propose une étude des actions d'entraide pour les populations souffrant de la faim à travers l'un des objets les plus emblématiques des actions de secours durant cette période, le colis alimentaire. Trouvé à l'intérieur – Page 117... indiquant le nombre des colis qui constituent la valise . Ce document a pour objet d'attester le caractère officiel de la valise et sa destination . Trouvé à l'intérieur – Page 442Vers 0 h 30 , un bruit venant de la direction de Lyon annonce l ' approche du quadrimoteur . ... Un camion caché à proximité permettra d ' acheminer le matériel jusqu ' à la cache prévue . ... cette fois , « Notre chef a des étoiles d ' argent » ; 23 colis parvinrent à destination et furent déposés dans les fenils de M . Montagnat , minotier , ou dans ... avaient déjà bénéficié de plusieurs parachutages au cours des années 1942 et 1943 ; au cours des cinq premiers mois de l ' année 1944 , on ... Trouvé à l'intérieur – Page 293Cour d'appel. 1 ° Qu'elle doit lui payer la somme de fr . 9480 , formant la valeur réunie de divers colis , savoir 4 caisses tissus de ... en grande vitesse sur Paris et le Håvre , et qui ne sont pas arrivées à destination , les susdits colis devenant par contre sa propriété ; 2. ... a été empêchée par des événements de force majeure d'acheminer à leur destination les marchandises qui lui avaient été confiées ; 2. Trouvé à l'intérieur – Page 71Certains sont devenus des transporteurs intégrés capables d'enlever un colis et de l'acheminer vers n'importe quelle destination en utilisant divers modes ... Trouvé à l'intérieur – Page 51Un colis ne peut être réexpédié hors du pays qu'à la demande du destinataire et que s'il remplit les conditions requises pour son acheminement vers une autre destination . Les colis avec valeur déclarée ne seront réexpédiés à destination d'un autre pays que sous forme de colis avec valeur déclarée . 4. ... Si l'expéditeur ne fait pas usage de la faculté prévue au paragraphe précédent , ou si sa demande n'a pas entrainé la remise du colis , les colis qui ne pourront être délivrés seront ... Trouvé à l'intérieur – Page 107Rapprochez : Cour Gênes , 23 janvier 1925 , sur la garde à quai d'embarquement par un commissionnaire qui avait , d'ailleurs , exécuté par ses propres moyeus l'acheminement vers le port d'embarquement et est condamné selon le critère de la responsabilité ... retirer la caisse à la gare « d'arrivée et d'accomplir ensuite les formalités nécessaires pour ache« miner le colis vers sa destination ; que , par ... Trouvé à l'intérieur – Page 5124Application de nouvelles quotes - parts à la suite de modifications imprévisibles d'acheminement . ... Sous réserve de l'article 48 , paragraphe 2 , chaque Administration a la faculté d'appliquer à tout colis à destination de ses ... Le transbordement en cours de route , dans un même aéroport , des colis - avion qui empruntent successivement plusieurs services aériens distincts se fait sans rémunération . 1. Trouvé à l'intérieur – Page 96Il est connu , en effet , que les colis ne séjournent jamais longtemps sur les quais de l'Escaut et qu'ils y trouvent , presque toujours dès leur arrivée , un navire prêt à les transporter à leur destination finale , quelle ... Il leur est , en effet , plus avantageux d'acheminer vers Bâle des trains entiers de coton venant de Brême que s'ils avaient pour point de départ ... Nous avons été amenés , au cours de cet exposé , à parler des tarifs de chemins de fer , nous n'y reviendrons donc pas . Trouvé à l'intérieur – Page 688C'est un acheminement vers l'unification , au point de vue du trafic , de tout le ... c'est que cet édifice est suffisamment monumental pour sa destination ... Trouvé à l'intérieur – Page 278... le 15 février 1979 des colis de vaccins et à la suite d'une demande d'indemnisation à concurrence de la valeur des colis ... lieu de destination , d'où elle avait été réexpédiée 4 jours plus tard vers Paris , via Abidjan , implique nécessairement la ... notamment en ce qui concerne d'une part les délais d'acheminement , d'autre part l'interruption de cet acheminement ... Par ces motifs , la Cour , statuant publiquement et contradictoirement , comme juridiction de renvoi , après cassation ... Trouvé à l'intérieur – Page 647Colis . Défaut de vérification . Prise en charge sans réserve . Vol coastaté en cours de route . Bon état de l ' emballage . ... supporter les frais d ' expertise à destination si , ayant donné l ' ordre au transporteur d ' acheminer la caisse , malgré le vol constaté , il a ... un colis expédié de Paris au Caire , alors qu ' il n ' a pas prévenu l ' assureur et a fait suivre le dit colis vers sa destination définitive , mettant ... Trouvé à l'intérieur – Page 1898... la ligne aérienne #Alger-Brazza ville : L'ouverture au trafic de la ligne aérienne Alger-Brazzaville doit avoir lieu vers le 15 novembre. ... Cette voie sera mise à la disposition du public pour l'acheminement des correspondances à destination de ... Ouverture de la voie directe du Havre et des paquebots portugais pour l'acheminement des colis postaux sur l'île de Madère. ... La pose de ces dispositifs permettra au personnel ambulant de faire réchauifer ses aliments en cours de route. Trouvé à l'intérieur – Page 266Article 51 Application de nouvelles quotes - parts à la suite de modifications imprévisibles d'acheminement Lorsque , pour des raisons de ... Toutefois , lorsque le territoire du Pays de destination de ces colis est desservi par une ou plusieurs lignes comportant plusieurs escales ... Le transbordement en cours de route , dans un même aéroport , des colis - avion qui empruntent successivement plusieurs ... Trouvé à l'intérieur – Page 578Trib . d'acheminer la caisse , malgré le voi conscom , Marseille , 17 déc . ... fixé . qu'il n'a pas prévenu l'assureur et a fait La Compagnie Transatlantique doit insuivre ledit colis vers sa destination défidemniser le titulaire du carnet du préjunitive ... Trouvé à l'intérieur – Page 26... met la Cour Suprême dans l'impossibilité de remplir sa tâche ; “ Que dès lors ... lequel celle—ci devait acheminer à destination de Ngaoundéré des colis ... Trouvé à l'intérieur – Page 83l'espèce sont transportés par avion entre les aéroports des pays d'origine et de destination mais ne bénéficient pas de la priorité ... Les délais d'acheminement des colis accélérés sont donc supérieurs à ceux des colis avion mais sensiblement moindre que ... C'est pourquoi une étude est en cours en vue de l'extension de ce mode d'acheminement actuellement appliqué dans le sens France vers États ... Trouvé à l'intérieur – Page 2893... d'acheminer les colis par le preinsbervation aurait pour uniquene soit ... ou étrauger se rendant au lira de destination ou en communication avec II en ... Trouvé à l'intérieur – Page 3392 ° L'entrepreneur qui s'engage à transporter un colis par chemin de fer reconnait implicitement que les délais ... et , en l'absence de stipulations spéciales sur l'itinéraire à suivre , il doit acheminer le colis par la voie la plus courte ( 1 ) ( Girard et Goudraud c . ... JUGEMENT . a à laquelle les colis seraient parvenus à destination s'ils avaient suivi la voie la plus courte : qu'il en ... 6203 et suiv . intérêts de droit ; Dit que ces deux condamnations se COURS D'APPEL , TRIBUNAUX , ETC. Trouvé à l'intérieur – Page 881Ceux - ci devraient notamment indiquer : si les colis ne sont remis que contre signature du destinataire ou d'un ... par exemple lorsqu'un agent du bureau de destination a apposé son paraphe ou sa signature sur un document ( cf. le texte de ... SUÈDE 5500.4 Résolution ( en relation avec la proposition 5506.1 ) Méthodes d'acheminement des déclarations en ... de la déclaration en douane prévu jusqu'ici dans l'Arrangement concernant les colis postaux et qu'il faut , au cours de cette ...