Trouvé à l'intérieur – Page 42La correspondance exclusivement relative au particulier à l'envoyeur et être places de manière service public , adressée de Belgique en France , et à retenir tous les plis de l'enveloppe . dont la circulation en franchise aura été autorisée 13. Trouvé à l'intérieur – Page 43... marge , introduction , corps , i nie terminaison , signaturc , enveloppe , adresse , cire , timbre , etc. ) . 1000 modèles divers de titres , introductions , terminaisons , adresses , etc es B. Recueil de 1000 lettres de famille , de demandes , de ... Trouvé à l'intérieur – Page 25( 0 ) Pour etre dirigées par cette voio los lettres durront porter sur l'adresse les mots : Vole de Belgique . ... expédiées de la Franco et de l'Algérie pour la Belgique , ne pourront être admises que sous enveloppe et fermées au moins de deux ... Trouvé à l'intérieur – Page 478Gustave Abel, Belgium ... Les enveloppes contenant les bulletins repris et non employés ne sont pas ouvertes . ... Un double du tableau dûment certifié conforme et signé par le président est mis sous enveloppe cachetée à l'adresse du ... Trouvé à l'intérieur – Page 174CENT SITUATIONS POUR VOUS l'enveloppe, c'est bien souvent épargner au ... en Belgique (ce qui ne représente d'ailleurs que 9.000 offres par semaine). Trouvé à l'intérieur – Page 101Les lettres ou télégrammes portant une belge ; qu'elles doivent dès lors ètre remises adresse commune à plusieurs ... et télégraphique adressée à M. Gobert , d'une société sous enveloppes portant sa directeur de l'Urbaine belge , r'ue ... Trouvé à l'intérieur – Page 253Belgium. d ) Etre adressée avec le bordereau de recouvrement au bureau de posta de destination , sous une enveloppe conforme ou analogue au modèle B ci - annexé et revêtue de timbres - poste représentant la taxe fixée par l'article 5 de ... Trouvé à l'intérieur – Page 28Ils seront munis d'une devise reproduite sur une enveloppe contenant le nom et l'adresse du concurrent ; ils devront être anonymes . L'enveloppe fermée jointe au manuscrit portera la suscription : « Province de Brabant Concours de ... Trouvé à l'intérieur – Page 1501817 , entre la France et la Belgique , et la qui elle est adressée jouit ... annonces et avis ront être admises que sous enveloppe , et fermées Art . 1. Trouvé à l'intérieur – Page 213Un double du tableau dûment certifié conforme et signé par le président est mis sous enveloppe cachetée à l'adresse du bureau principal . L'enveloppe porte pour suscription la désignation du conseil et de l'assemblée pour lesquels ... Trouvé à l'intérieur – Page 25( 1 ) Pour être dirigées par cette voie los lettres devront porter sur l'adresse les mots : Voie de Belgique . ... expédiées de la France et de l'Algérie pour la Belgique , ne pourront être admises que sous enveloppe et fermées au moins de deux ... Trouvé à l'intérieur – Page 17Enveloppes ayant servi pour envoyer aux destinataires des correspondances clandestines de Belgique . ... Bandes d'adresses et d'enveloppes portant le cachet d'oblitération : Poste Belge , Sainte - Adresse ( Seine Inférieure , France ) . Trouvé à l'intérieur – Page 421Les cartes - adresses et tous imprimés présentant la forme et la consistance d'une carte non pliée peuvent être expédiés sans bande , enveloppe , lien ou pli . [ Le recto est réservé aux timbres d'affranchissement , aux indications relatives au ... Trouvé à l'intérieur – Page 240Belgium. Les boîtes et caisses seront fortement liées au moyen d'une corde d'un seul morceau , placée en croix avec cachets à la cire ou plombs ... pas lieu dans des sacoches ou dans des caisses ne seront reçus que si elles sont renfermées dans une enveloppe en toile cirée . ... Les adresses devront être très lisiblement écrites ; elles ne pourront être ni cousues , ni collées , ni clouées , afin qu'elles ne ... Trouvé à l'intérieur – Page 92... sous enveloppe , par rurgie partout ( sauf l'exception indiquée pour la ... que réclame la thérapie oculaire . les adresse à trois professt , urs de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 1559M. le délégué du ministre fait connaître que ce mémoire avait été adressé ... est mis sous enveloppe et cacheté , M. Alvin le tiendra à la disposition ... Trouvé à l'intérieur – Page 723Les deux pièces doivent être remises au bureau de l'état civil , attachées ensemble , et l'enveloppe doit être fermée . ... Je me suis adressé à M. le Secrétaire , qui m'a dit que c'était par l'entremise du Gouvernement provincial qu'il se procurait ... Trouvé à l'intérieur – Page 569membrane propre ou d'enveloppe ; 2 ° des parois bronchiques , 30 des parois ... Mémoire sur le tissu fibreux élastique , adressé à l'Académie des sciences ... Trouvé à l'intérieur – Page 389Chaque pièce doit être mise dans une enveloppe cachetée , portant sur l'adresse le Titre de la pièce ; & son épigraphe . On y joindra un billet séparé ... Trouvé à l'intérieur – Page 345Lorsque , au contraire , l ' adresse et les cachets figurent sur une enveloppe indépendante de la lettre qu ' elle a contenue , ils sont la preuve de l ' existence et de l ' exécution du contrat de transport appliqué à cette enveloppe . Dans l ' un et l ... Trouvé à l'intérieur – Page 517Bulletins blancs ou nuls ; Toutes les enveloppes sont réunies 2 ° Bulletins donnant des suffrages en un seul paquet , qui porte pour valables à l'une des listes complètes suscription , outre l'adresse du destiou à des candidats de cette mêine ... Trouvé à l'intérieur – Page 580L'administration des postes de Belgique pourra livrer à l'administration ... ne pourront être adinises que sous enveloppe et fermées au moins de deux ... Trouvé à l'intérieur – Page 222En fouillant sa valise , ils trouvèrent un paquet de papiers dont l ' enveloppe portait l ' adresse du roi . Enfin ils détachèrent de l ' extrémité ... Trouvé à l'intérieur – Page 177... la mention suivante est apposée sur l'enveloppe : "Banque Nationale de Belgique - dépôt des comptes annuels", suivie de l'adresse du siège où le dépôt ... Trouvé à l'intérieur – Page 237Les Directeurs détachent à chaque sous enveloppe , et à les fermer de trois ou ... 146 ) . sur l'adresse les qualités et les demeures des Le montant des ... Trouvé à l'intérieur – Page 70... du lative au service public , adressée de Belgique côté de l'adresse ... livres reliés , brochupourront être admises que sous enveloppe et res , papiers ... Trouvé à l'intérieur – Page 1101Toutefois , les lettres recomdestinataire et , autant que possible , le mandées contenant des pièces de domicile ou la remise doit être faite . monnaie doivent être placées sous Lorsque l'envoi est assuré , l'adresse enveloppe . ne peut indiquer ... Trouvé à l'intérieur – Page 428Belgium Clément Labye, Émile Lion. quelles ils apposent leur contre seing et formulent de quelque manière que ce soit , les pièces placées l'adresse du fonctionnaire chargé d'effectuer la sous pli , sous bande ou sous enveloppe . remise des ... Trouvé à l'intérieur – Page 389Chaque pièce doit être mise dans une enveloppe cachetée , portant sur l'adresse le Titre de la pièce ; & son épigraphe . On y joindra un billet fépaté ... Trouvé à l'intérieur – Page 1559M. le délégué du ministre fait connaître que ce mémoire avait été adressé ... est mis sous enveloppe et cacheté , M. Alvin le tiendra à la disposition du ... Trouvé à l'intérieur – Page 506Examinons encore l'enveloppe , reprit le chef de famille . C'est un vrai coup du sort que les timbres ne donnent aucun renseignement » . En effet , l'absence d'adresse formelle aurait pu être compen . sée par un cachet postal . Mais les ... Trouvé à l'intérieur – Page 1341Les enveloppes neutres B contenant les bulletins de vote sont aan obstructie hebben gedaan om de stemming van deze ... ouvre l'enveloppe électorale qui lui est adressée à sa résidence 2 ° l'article 150 est complété par les alinéas suivants ... Trouvé à l'intérieur – Page 266... puis un deuxième paquet cacheté à l'adresse de M. Lebeau , ministre des affaires étrangères du royaume de Belgique ; la deuxième enveloppe fut aussitôt ... Trouvé à l'intérieur – Page 5( 1 ) Pour être dirigées par cette voie les lettres devront porter sur l'adresse les mois : Voie de Belgique . ... expédiées de la France et de l'Algérie pour la Belgique , ne pourront être admises que sous enveloppe et fermées au moins de deux ... Trouvé à l'intérieur – Page 307Ceuxci joindront à l'enveloppe contenant leur nom ct leur adresse ( voir art . 8 ) , une deuxième enveloppe renfermant un bulletin désignant les deux artistes belges qu'ils désireraient voir faire partie du jury . Les artistes qui auront obtenu le ... Trouvé à l'intérieur – Page 16381863,4 Belgique ... sous double enveloppe , dont l'extérieure portera l'adresse du gouverneur et les mois : Soumission pour l'entreprise de travaux publics . L'enveloppe intérieure portera la ( Spécialité pour militaires et ecclésiastiques ... Trouvé à l'intérieur – Page 521... ne remplacent cette formalité par l'usage d'enveloppes fermées ou de ... à l'égard des rapports confidentiels adressés aux gouverneurs , l'usage de ... Trouvé à l'intérieur – Page 7866Perfectionnements à la fabrication des enveloppes de bandages pneumatiques ... Plaque « code - adresse » à inscription autographe ( automatique ) . 305701 . Trouvé à l'intérieur – Page 181... adressé par le poste diplomatique ou consulaire de carrière aux Belges ... de carrière dans lequel ces Belges sont inscrits, une enveloppe électorale ... Trouvé à l'intérieur – Page 1219( lettre dont j'ai adressé copie à M. Louvat ) la conversation que Il m'a paru qu'il l'a tirée d'une enveloppe , au moins je n'ai pas vu j'avais eue avec ... Trouvé à l'intérieur – Page 646... chaque frente la Belgique , devra porter en tête de l'adresse décimetres ... sous expédiés de France el d'Algérie pour la Bel- enveloppe , et fermées au ... Trouvé à l'intérieur – Page 160... c'est , par conséquent , aux générations qui se sont succédées depuis soixante ans qu'il s'adresse ; il enveloppe dans ses inculpations tout ce qui est ... Trouvé à l'intérieur – Page 537Enveloppe . - Etiquette.- Enseigne . effectivement , réellement , en se soumettant à Le nom du pharmacien doit être ... pas étiquette portant en caractères imprimés son nom qu'un pharmacien puisse ouvrir et faire exploiter et son adresse . Trouvé à l'intérieur – Page 65Cette tunique répond à la membrane élastique réticulée qui enveloppe le sac ... ( 1 ) Deschamps , Mémoire sur le tissu fibreux élastique , adressé à ... Trouvé à l'intérieur – Page xxiiiNous avons uniformisé les adresses écrites par Mockel à Marlow ; toutefois , la plupart de ses lettres portent cette adresse : 523 , Avenue Brugmann / Bruxelles - Uccle . Chaque enveloppe a été reproduite avec son en - tête , qu ' il soit privé ... Trouvé à l'intérieur – Page 1022Toutes les enveloppes sont réunies en un seul paquet , qui porte pour suscription , outre l'adresse du destinataire : Élection de . le .. Bureaux non . Bulletins de vote . 166. ( 145 , L. 1878 ) . De même , tous les bulletins déposés pour une ... Trouvé à l'intérieur – Page 400Belgium. La nomination a lieu à la pluralité | membres du bureau et des témoins , des votes . ouvre les plis et compte ... par le présiles différents bureaux de dépouille- dent est mis sous enveloppe cachetée ment du canton . à l'adresse du ... Trouvé à l'intérieur – Page 317... et un deuxième paquet çaise a cédés à la république batave par le trailé de 1800 . cacheté à l'adresse de M. Lebeau ; la deuxième enveloppe » Ces faits ... Trouvé à l'intérieur – Page 17L'enveloppe doit être cachetée en cire rouge , à moins que la personne à qui on adresse la Pétition ne soit en deuil ; alors il faudrait la cacheter en cire ... Trouvé à l'intérieur – Page 349Sur la proposition de notre ministre des tra sous une enveloppe scellée , de manière à garantir vaux publics ( 1 ) , le ... L'exécution en de la loi doit être inscrite , au haut de l'adresse , est réglée par les dispositions suivantes : lisiblement et ...